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Marques déposées par l'association loi 1901 Saint Jean de Dieu Association de Loi 1901
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EDEN FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDEN FRUITS
Association Saint Jean de Dieu Association de Loi 1901

Numéro de dépôt :
3126507
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
EDEN FRUITS de Saint Jean de Dieu Association de Loi 1901

Présentation de la marque EDEN FRUITS

Déposée le 15 octobre 2001 par l'association loi 1901 Saint Jean de Dieu Association de Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDEN FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Saint Jean de Dieu Association de Loi 1901 domicilié(e) Siège social : 14-41 Chemin de la Grotte - PK 8 St François, 97400 SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 635 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A S J D - France.

La marque EDEN FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDEN FRUITS est expirée depuis le 15 octobre 2011.

Saint Jean de Dieu Association de Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ASJD , Lilot Fruits , Association Saint Jean de Dieu , SOGECAT , Saint Jean de Dieu , Fondation Saint Jean de Dieu , TROPIC FRUITS


Association Saint Jean de Dieu Association de Loi 1901 - Siège social : 14-41 Chemin de la Grotte - PK 8 St François, 97400 SAINT-DENIS - France - SIREN 314635376


A S J D - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 27 juillet 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°437928 - Publication au BOPI 2006-07-27

Inscription le 19 mars 2003 - Changement d'adresse n°367147 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 12 novembre 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°381204 - Publication au BOPI 2003-11-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.